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Quelques réflexions à propos de mesures judiciaires qui n’existent pas

Alain Thiery


La question de l’impossible, appliquée à ma pratique, m’a renvoyé à ces mesures que j’exerce à la demande des Juges aux affaires familiales et auxquelles a été donné le nom de mesure d’accompagnement. Il s’agit le plus souvent de rencontrer un parent, divorcé, séparé, ainsi que son enfant avec lequel il connaît une rupture, situation qu’il faudrait tenter de faire évoluer. La particularité de cette mesure tient au fait qu’elle n’existe pas en droit ; elle est une sorte de bricolage, une invention de magistrats qui détournèrent le dispositif de l’enquête sociale, bien inscrit dans le droit celui-ci, pour faire face à des situations pour lesquelles, légalement, il n’existe aucun outil à disposition. Le juge aux affaires familiales règle, comme son nom l’indique, les contentieux familiaux ; il est juge du divorce, de la séparation, chargé de trancher à la lumière de la loi, les questions qui lui sont soumises, particulièrement celles qui concernent les conséquences de la rupture conjugale, dans l’exercice de l’autorité parentale et dans la prise en charge des enfants conçus en commun. Il doit donc prendre des décisions, souvent pour départager des ex-conjoints qui se déchirent, l’enfant devenant l’enjeu de leur conflit. Il dispose, pour l’aider dans ses décisions de peu d’outils, des mesures dites d’instruction, principalement l’enquête sociale et l’expertise psychologique ou psychiatrique. Sa décision rendue, ce juge n’a pas vocation à suivre l’évolution de la situation, et s’il renvoie parfois les débats à une prochaine audience, ce n’est que dans le but de trancher plus durablement, à la lumière des mesures d’instructions ordonnées
Mais s’il a la lourde charge de décider au mieux de ce que serait l’intérêt de l’enfant, en s’appuyant sur le droit, éventuellement après avis d’experts, la pratique le confronte à un certain nombre d’impasses. Certains s’accommodent sans doute de cette affaire en voulant ignorer les conséquences de décisions inapplicables, quand d’autres ont pris acte de l’impossible parfois, cherchant à ce qu’il soit mis au travail, dans un autre lieu que celui judiciaire, mais toujours sous leur contrôle. /p> Le point d’impossible d’où cette mesure tire son origine, tient donc à ce que dans leur pratique, les magistrats se voient parfois confrontés à des situations familiales où la rupture s’est déplacée, pour concerner, non plus seulement les ex-conjoints mais aussi l’un d’eux avec l’enfant qui refuse de le voir, parfois depuis de longs mois. /p> L’article 373-2 du Code Civil stipule que La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale. Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent. Au regard de cet article, le juge aux affaires familiales doit donc trancher entre deux adultes afin d’organiser la manière dont chacun jouera désormais son rôle auprès de l’enfant. Mais les choses se compliquent puisque la loi précise aussi que, Lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération [….] les sentiments exprimés par l’enfant mineur… (art 373-2-11 cc)
L’impossible tient donc parfois ici à ce qu’à écouter « les sentiments » de l’enfant qui souvent ne se prive pas de les dire, le magistrat, sauf à vouloir ignorer les conséquences de sa décision, ne peut pas faire comme s’il n’avait rien entendu, en se référant à la seule ‘’injonction’’ : « … Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l’enfant… ». Et lorsque l’enfant refuse de rencontrer son parent, le juge ne peut pas non plus rejeter purement et simplement la demande de celui qui légalement est fondé à vouloir maintenir des liens. Il y a donc là une possible dissonance que le droit lui-même introduit
Certains magistrats, tentent alors un pas de côté, en s’appuyant sur un autre professionnel, non plus au titre d’une expertise, mais avec pour mission de proposer à la famille d’accomplir un bout de chemin visant, sinon une résolution du problème, au moins une mise au travail de ce qui fait impasse
C’est cette mise au travail à laquelle je m’emploie donc dans ces mesures, le plus souvent en proposant pour commencer – et parfois nous en resterons à ce seul niveau – un, voire quelques entretiens avec le parent et l’enfant concernés
Il me faut en premier lieu composer avec le jugement, auquel je dois me référer suffisamment, tout en intégrant la part d’impossible qu’il peut contenir, lorsqu’il me donne pour mission notamment de « favoriser la reprise d’un dialogue et de relations de confiance entre l’enfant et son parent… ». Car ce qui est a priori attendu par le magistrat, à savoir que quelque chose d’un « dialogue et de relations de confiance » se rétablisse, est parfois tout bonnement inenvisageable, au moins pour l’un des protagonistes
Aïcha a 12 ans et demi lorsque je fais sa connaissance. Ses parents ont très peu vécu ensemble et sa mère s’est trouvée enceinte alors qu’elle ne s’y attendait pas, dit-elle. S’il en est un qui n’était pas préparé à cette idée d’un enfant, c’est bien le père, qui ne vit rien venir, ou peut-être ne voulut rien voir. Car il me confie pourtant, avoir entrevu à l’époque chez sa compagne comme un certain désir d’enfant. L’affaire dit-il avait « mal commencé… je voulais pas d’enfant… j’étais jeune ». Il se sentit « déboussolé », voulut que sa compagne « avorte », ce qui n’était en rien dans les intentions de celle-ci. Il la quitta, avant de revenir, pris de remords, mais aussi vraisemblablement, sous l’emprise de facteurs culturels et de la pression familiale. « Pour moi, c’était quand même mon bébé » dit-il ; il n’imaginait pas « abandonner » sa fille, qu’il reconnut donc. /span> La mère quant à elle, décrit le père comme un homme immature, qui vivait à ses dépends et dont elle se lassa rapidement. Peut-être lui avait il donné finalement ce qu’elle voulait, cet enfant qu’elle dit n’avoir pas désiré, au moins consciemment serai-je tenté d’ajouter. Elle le quitta alors que la fillette n’avait qu’un mois et demi
La suite, c’est l’autorité judiciaire qui en décida, reconnaissant au père, contre l’avis maternel, un droit d’accueil de sa fille un week-end sur deux, chez ses parents où il s’était réinstallé. Aïcha n’avait quasiment jamais vu cet homme lorsque sa mère dut la déposer pour un week-end chez des grands-parents qu’elle ne connaissait pas plus ; elle avait à peine un an et demi. La scène fut semble-t-il mémorable, la mère éplorée laissant une fillette en larmes, auprès d’un père sidéré : « voir tout le monde pleurer… j’étais perdu dans tout ça » dit-il. Cet incident semble avoir inauguré une longue série de rencontres impossibles
Pendant les douze années qui suivirent en effet, Aïcha dut, à fréquence plus ou moins régulière, se rendre chez ses grands-parents, avec lesquels elle semble avoir résisté à créer le moindre lien : « je voulais pas leur parler… j’ai pas la même religion qu’eux… je restais près de la fenêtre », à guetter l’arrivée de sa mère ; « je me sentais exclue… je voulais pas être là-bas… je m’excluais un peu aussi, parce que je voulais pas être avec eux… j’aurais préféré être du côté de maman ». Elle y rencontrait son père épisodiquement, un homme qui lui-même se dépeint comme déprimé à cette époque - « je faisais le bilan de ma vie… zéro patate » - ne faisant alors chez ses parents que quelques passages éclairs, et affichant toute son incapacité à nouer une relation avec la fillette : « je la voyais, je savais même pas quoi faire avec elle »
Aïcha, happée par le désir maternel et dissuadée par un père dans l’incapacité de se reconnaître à cette place, conçut une représentation particulièrement négative de cet homme : « il sait rien sur moi… c’est comme si j’étais pas sa fille… pour moi, c’est pas un père ». Elle attend qu’il « sorte de ma vie… je veux plus le voir »
Pourtant, parfois, elle fit peut-être quelques tentatives vers lui. Un jour par exemple, elle voulut « pour entamer la conversation…, pour essayer », lui expliquer qu’elle avait « un amoureux. Mais dans une grande maladresse, lui lança, pour toute réponse, que ce n’était pas de son âge.
Aïcha lui a d’ailleurs trouvé un remplaçant, en la personne du mari de sa mère, un homme qu’elle connaît depuis qu’elle a quatre ans et que, « je […]considère comme mon vrai père ». C’est dans le rapport à cet homme qu’elle semble avoir bricolé une certaine construction œdipienne. A l’école, dans son club de gymnastique, elle se fait appeler du nom de ce père de remplacement, avec, il faut bien le dire, une certaine bénédiction maternelle. Aïcha attend avec impatience qu’il l’adopte. A sa mère et à cet homme, elle interdit de révéler aux trois enfants qu’ils ont eus ensemble, sa différence de filiation paternelle
La saisine du juge aux affaires familiales fut de l’initiative de Madame qui refuse après douze ans de souffrance, de contraindre Aïcha à se rendre chez les grands-parents. Elle soutient que le père n’est rien pour l’adolescente, pas plus que les grands-parents d’ailleurs, des gens « qu’elle n’aime pas et qu’elle ne considère pas comme sa famille ». Elle semble attendre de moi que j’entende Aïcha et que je porte sa parole auprès du Juge, afin de se voir définitivement débarrassée de ce grain de sable dans la chaussure de son ‘’bonheur familial’’ reconstruit : « je veux que ce soit elle, que ce soient ses choix… je l’ai tellement forcée à y aller… elle m’en voulait énormément… je me la suis tellement mise à dos… j’ai plus le droit de la forcer sur ce sujet là »
Monsieur convient volontiers qu’il ne fut pas à la hauteur de la tâche auprès d’une enfant dont il reconnaît implicitement, n’avoir consenti à se déclarer le père qu’au regard d’exigences culturelles et des pressions de son entourage, sa mère en particulier. Probablement n’aurait-il pas insisté s’il n’y avait eu cette mère, et le poids surmoïque de la culture : « moi, je voulais tout laisser tomber ». Aujourd’hui, il réalise que « la petite me déteste » et ne sait comment se débrouiller avec cette situation inextricable. D’autant qu’il connaît par ailleurs des tensions avec sa compagne actuelle, qui le presse pour concevoir un enfant, ce à quoi il ne peut consentir : « si j’ai pas réglé le problème avec Aïcha, je peux pas faire un autre enfant ». Quel est donc ce ‘’règlement’’ qu’il attend ? /span>
Il vient me voir – toujours sous une certaine pression familiale – avec un maigre espoir de voir évoluer la situation, pourtant sans vraiment y croire ; il s’attend à entendre « des choses que j’ai pas envie d’entendre », des reproches ; il n’imagine pas « forcer » Aïcha, ne tient pas à lui « gâcher la vie ». Il espère qu’elle changera d’avis dans les années à venir, comme si cette éventualité l’aidait à supporter l’impossible de leur rencontre
Une seule entrevue aura lieu, en ma présence, au cours de laquelle l’adolescente, ne s’adressant quasiment pas à son père, martèlera son refus de tout contact avec lui : « j’ai pas demandé à être à ce rendez-vous… on m’a forcé à venir… j’ai rien à lui dire… ça fait treize ans que ça dure… on n’a pas de lien…. Il se passe rien entre nous ». Droite sur sa chaise, elle prend cet air déterminé ; elle veut rompre avec celui qu’elle ne considère pas comme son père ; elle est venue pour le dire et ne veut rien entendre des arguments qu’il développe pour tenter d’expliquer son propre mal être. Et lorsqu’en fin de rencontre, j’évoque l’éventualité d’un autre entretien, sa réaction ne se fait pas attendre ; il n’en est pas question ; l’affaire est close, elle a dit ce qu’elle avait à dire et ne viendra plus
« Ça s’est pas arrangé, c’est encore pire que ce que je pensais » me dira Monsieur la fois suivante, en évoquant les reproches sans concession que lui asséna sa fille. Notre dernier entretien sera pour lui l’occasion de revenir sur ces douze années pendant lesquelles il ne parvint jamais à se mettre à cette place paternelle qu’il n’avait pas désirée. Il évoquera aussi son trouble lorsqu’il entendait qu’à cette même place impossible à tenir, sa fille y mettait un autre, le compagnon maternel en l’occurrence : « elle disait papa, moi, ça m’achevait ». Il reviendra aussi longuement sur son sentiment d’humiliation face au regard désapprobateur d’un entourage qui ne transige pas avec la morale, la tradition, et veut ignorer un certain ‘’bien dire’’ auquel il semble s’essayer ici ; sa mère qui le prévenait – « tu vas perdre ta fille » - son avocate aussi qui tentait de le convaincre de ne pas « laisser tomber » et lui intimait l’ordre de se « battre »
A ses parents, Monsieur n’aura rien dit de l’évolution de la situation et notamment de la rencontre avec Aïcha en ma présence ; pour cela, « j’attends la fin »
Ce point final, apparaît comme un point de butée – « on peut rien faire » dit-il – un point d’impossible que même l’institution judiciaire ne peut l’aider à contourner : « la Justice va pas m’aider ». Pourtant, il attend encore après la prochaine audience – « au mois de mars je serai à peu près fixé » - comme s’il subsistait peut-être un espoir pour lui d’être, par une décision du juge, dégagé de sa propre responsabilité
En quittant mon cabinet ce jour là, il me remercie. Mais de quoi ? Certainement pas d’avoir, comme la mission me le commandait, favorisé la reprise d’un" dialogue et" relations de confiance
L’impossible s’impose aussi à Aïcha par le réel de sa conception qui la fait fille de cet homme. Elle a beau ne pas le reconnaître comme tel, et rejeter avec lui toute la branche paternelle, elle est pourtant bien le produit de la rencontre sexuelle entre lui et sa mère. Ce réel, Aïcha semble vouloir l’ignorer, le contourner peut-être ; elle ne se contente pas d’avoir trouvé en la personne du mari de sa mère, un père qui fasse fonction. Elle veut le substituer au père réel, s’inscrit sous son patronyme, avec d’ailleurs semble-t-il une certaine complicité de sa mère, du corps enseignant, des dirigeants du club de gymnastique… Elle exige depuis des années, de sa mère et du mari de celle-ci, qu’ils taisent à leurs enfants, sa filiation différente.
La saisine du juge, l’adolescente se l’approprie : « j’ai fait des démarches en allant pendre un avocat, en allant voir un Juge…. Venir me voir, puis rencontrer son père en ma présence, apparaît finalement comme un mode de règlement de cette affaire qui n’a que trop duré et à laquelle elle affirme vouloir mettre un terme définitif, comme si de ce père, elle espérait s’en débarrasser non seulement du point de vue de l’obligation qui lui était faite de le rencontrer jusque là, mais aussi purement et simplement en l’effaçant, en le rayant de la carte, comme si son existence même et sa trace symbolique, pouvaient se voir annulées

Du côté de la mère, c’est aussi une forme d’impossible que celle-ci semble chercher à contourner, en soutenant sa fille, et peut-être même en l’y incitant plus ou moins consciemment, à rayer le père biologique et légal. Elle multiplie les exemples afin de faire la démonstration de ce qu’à cette place, jamais il ne s’y colla ; elle abonde avec Aïcha dans le déni de sa filiation - « elle oublie elle-même qu’elle s’appelle B… » - et dans le maintien du secret auprès de ses autres enfants. Mais elle a beau cautionner tous les dénis du monde et accomplir toutes les démarches en Justice pour faire valoir la position de sa fille, il est bien un réel qui ne saurait être gommé, celui de sa rencontre sexuelle avec cet homme, et dont Aïcha est issue. Et dans cette affaire, elle y engagea elle aussi son désir, fut-il inconscient
Notre dernier entretien portera en partie sur ce secret qu’elle maintient auprès des plus jeunes, quant à la filiation paternelle de leur sœur, au motif que celle-ci le veut. La levée du secret dépend d’Aïcha, c’est elle qui veut en décider. Je l’interroge alors ; pourquoi laisse-t-elle à sa fille, la responsabilité d’une décision qui ne relève évidemment pas d’elle ? Qu’est-ce que ce collage à la demande d’Aïcha vient dire ? Ma question semble la faire vaciller un peu et elle acceptera finalement l’idée que je lui suggère ; peut-être devrait-elle en parler avec son mari
En quittant les lieux, elle aussi me remercie, de l’avoir écouter, ainsi que sa fille. Je suis d’abord tenté d’entendre ce remerciement comme l’expression de sa satisfaction ; elle a compris que je ne proposerai pas au magistrat de continuer d’imposer un droit de visite. Finalement, elle aura probablement ce qu’elle veut, à savoir la libération de sa fille (et la sienne) des contraintes liées au père. Mais ce remerciement vient-il seulement souligner une ‘’victoire’’ qui s’annonce ? N’est-il pas à entendre aussi comme un possible effet de notre dernier échange et de ce qu’il aurait pu ouvrir, pour elle ? C’est une question
Cette mesure d’accompagnement n’aura en rien permis une quelconque réconciliation entre Aïcha et son père. Bien au contraire, elle en aura mis en évidence tout l’impossible. Si l’on s’en tient exclusivement ici à une évaluation en rapport avec un projet prédéterminé, selon les modalités qui se généralisent aujourd’hui dans le secteur social et médico-social, on ne pourra que conclure à l’échec de cette mesure. Pourtant, est-ce à dire que le travail en lui-même aura été inutile ? Est-ce à dire que les rencontres avec ces personnes auront été vaines ? Je ne le crois pas. N’est-ce pas l’une des particularités du travail social que de ne pouvoir prédire les effets de son action, autrement dit les effets d’une rencontre intersubjective support au déroulement d’un dire dont on ne peut qu’espérer, sans garantie aucune, qu’il produise quelque réaménagement dont il faudra de surcroît supporter de ne rien maîtriser du sens dans lequel il adviendrait ?
Le terme d’accompagnement appliqué à ces mesures, pourrait être entendu dans son acception musicale, c’est-à-dire comme une partition d’arrière plan en quelque sorte, destinée à soutenir, à mettre en valeur la ligne mélodique. Ce qu’il convient ici de soutenir, c’est à mon sens le trajet singulier de chacun, trajet qui parce que non prédéterminé, peut s’autoriser à se chercher dans une parole hésitante, incertaine. De l’impossible constaté, acté, vérifié, un possible pourra peut-être alors se dessiner
Je crois que pour Monsieur particulièrement, quelque chose s’est tissé dans une parole moins marquée par des injonctions surmoïques, qui peut-être lui permettront d’appréhender désormais le lien à sa fille, de façon moins saillante. Il semble avoir pris acte de l’impossible à traduire en relation, ce lien imaginaire dans lequel il s’est longtemps situé à son égard. Un certain renoncement s’est peut-être inscrit
En repensant à ces deux parents, c’est donc l’idée d’un apaisement qui m’est venue, lorsque je mettais un point final à mon rapport. Aïcha quant à elle, en sortira-t-elle véritablement et durablement apaisée au-delà de la satisfaction à sa demande qu’elle obtiendra probablement ? Je n’en sais rien, et à vrai dire, je ne n’en suis pas si sûr, tant c’est elle qui me semble avoir résisté le plus nettement à toute entame d’un discours parfaitement huilé, laissant finalement peu de prise au doute, au questionnement